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Marques déposées par BRICE ROUSSET
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SEVEN ROSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVEN ROSE
BRICE ROUSSET

Numéro de dépôt :
3560251
Date de dépôt :
04/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/03/2018
SEVEN ROSE de BRICE ROUSSET

Présentation de la marque SEVEN ROSE

Déposée le 4 mars 2008 par BRICE ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEVEN ROSE »

Le déposant est BRICE ROUSSET domicilié(e) 35 ALLE JULES VERNE, LE JARDIN DES CEVENNES,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRICE ROUSSET domicilié(e) 35 ALLE JULES VERNE, LE JARDIN DES CEVENNES,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN ROSE est expirée depuis le 4 mars 2018.

BRICE ROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : NORTH LEGEND


BRICE ROUSSET - 35 ALLE JULES VERNE, LE JARDIN DES CEVENNES,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France


BRICE ROUSSET - 35 ALLE JULES VERNE, LE JARDIN DES CEVENNES,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488067 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Peaux d'animaux ; Colliers ou habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.